Acheter et vendre une propriété au Québec peut soulever plein de questions pour les acheteurs et les vendeurs. Notre conseil d’ami ? Soyez aussi ouvert et honnête que possible. Dans cet article, on va vous expliquer tout ce que vous devez légalement divulguer.
Être un vendeur transparent et honnête, c’est non seulement éviter des problèmes juridiques, mais aussi gagner la confiance de votre acheteur. Cacher des défauts, des réparations imminentes ou d’autres problèmes de la maison, c’est un coup à vous attirer des ennuis. Que ce soit par une action en justice ou par la loi du karma, si vous croyez en ce genre de choses.
Pourquoi les poursuites immobilières arrivent ?
La plupart du temps, c’est à cause de non-divulgations. Mais alors, qu’est-ce que vous devez divulguer légalement au Québec ? En gros, tout ce qui peut affecter la valeur de la propriété. Voici quelques exemples concrets :
- Problèmes de terrain : Par exemple, le drainage, la mauvaise qualité du sol et les risques d’inondation. Un sol de mauvaise qualité peut rendre la construction difficile, et les zones basses peuvent facilement être inondées.
- Fondations et fissures : Si la maison continue de se tasser, elle pourrait subir des dommages structurels importants.
- Problèmes de plomberie : Les égouts défectueux et les fuites de tuyaux doivent être signalés. Les réparations liées aux dégâts d’eau peuvent être très coûteuses.
- Systèmes de chauffage et de climatisation : Tout problème ou irrégularité doit être mentionné.
- Nuisibles : La présence de coquerelles, rats, fourmis, termites ou taupes doit être révélée à l’acheteur.
- Toiture : Si le toit fuit ou s’il manque des bardeaux, il faut en informer l’acheteur avant qu’il ne le découvre lui-même lors d’une pluie.
- Peinture au plomb : Cette divulgation est courante et nécessaire pour les ventes et locations de maisons.
- Problèmes de titre : Tout ce qui pourrait affecter la légitimité de la propriété doit être clarifié dès le départ, pas au moment de la clôture.
- Réparations et réclamations d’assurance : Ayez une documentation précise des réparations effectuées et des réclamations d’assurance. Décrivez ce qui a été fait et les matériaux utilisés.
Informations supplémentaires à fournir au Québec
Au Québec, vous devrez également fournir des informations détaillées sur les zones à risque, comme les inondations, les tremblements de terre et autres facteurs environnementaux. Il est aussi important de divulguer toute activité criminelle violente qui aurait eu lieu dans la maison. Pensez à ce que vous aimeriez savoir si vous achetiez une maison pour vous-même !
Les divulgations sont là pour aider l’acheteur
Vous vendez une maison formidable, non ? Si vous gardez des informations pour vous, une petite réparation nécessaire peut se transformer en gros problèmes. Beaucoup de maisons révèlent des surprises lors de l’inspection, des choses que le vendeur n’avait pas prévues. Imaginez que votre prix de vente soit réduit à cause d’un défaut dont vous n’étiez même pas au courant. Votre maison est une machine complexe. Beaucoup de vendeurs choisissent de faire inspecter leur maison avant de la mettre en vente. Cela permet de faire les réparations nécessaires à l’avance, réduisant ainsi la capacité de négociation de l’acheteur potentiel. Une inspection montre également que vous êtes de bonne foi. Vous montrez que vous souhaitez que votre maison soit dans le meilleur état possible avant la vente.
Les règles de divulgation varient d’une province à l’autre
Votre agent, avocat ou courtier pourra vous fournir une liste de contrôle couvrant les exigences pour votre province. Passez en revue cette liste dans son intégralité et ajoutez autant de détails que possible.
N’oubliez pas d’inclure les dates des améliorations et des réparations. Remplissez le formulaire de manière honnête et complète. Si vous avez des questions, il est préférable de consulter un avocat plutôt que votre agent. Les agents peuvent éviter certaines questions car elles dépassent leur domaine de compétence et ils veulent réduire leur responsabilité.
Rappelez-vous, VOUS POUVEZ ÊTRE POURSUIVI pour malhonnêteté
Si vous êtes jugé responsable, vous devrez payer les réparations, les frais juridiques, les dommages-intérêts punitifs et, dans certains cas, la vente peut être annulée. Assurez-vous de travailler avec un professionnel de confiance pour vous guider à travers les divulgations immobilières.
Alors, soyez clair, honnête et transparent. Non seulement vous éviterez des ennuis, mais vous rendrez le processus beaucoup plus agréable pour tout le monde. Bonne chance avec votre vente !